Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.montivilliers-animations.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

-

Jardin de l'abbaye
76290 Montivilliers

N° Siret :
TVA Intracommunautaire :
Code APE :
Code NAF :
R.C.S. Le Havre :
N° de déclaration à la CNIL :

Responsable de la publication

en qualité de

Créateur / Hébergeur

iloWeb ©
2, rue Dombasle
76600 Le Havre

N° Siret : 495 218 984 000 21
TVA Intracommunautaire : FR17495218984
Code APE : 722C
Code NAF : 6209Z
R.C.S. Le Havre : 495 218 984
N° de déclaration à la CNIL : 1101226